Enfant de la Société
vous n'êtes pas hébergeur mais éditeur, votre site est éditorialisé, je
vous invite donc à faire vous-même une recherche sur vos propres pages.
la publication sans accord ni autorisation d'articles de notre fond
constitue un acte de contrefaçon. Ces activités peuvent faire l'objet de
poursuites pénales sanctionnées par deux ans d'emprisonnement et 150 000
Euros d'amende.
Par ailleurs, l'usage non autorisé de notre marque constitue de la même
manière une contrefaçon de nos droits de propriété intellectuelle.
La publication de nos articles ne vous étant pas autorisée, nous vous
demandons expressément de cesser immédiatement toute utilisation de nos
contenus, et d'enlever toute référence à nos marques sur tous les
documents émanant de vos services.
Il nous semble toutefois préférable, avant d'entamer de quelconques
poursuites judiciaires, que nous tentions de trouver ensemble les base
d'un accord économiquement viable pour les deux parties, dans le strict
cadre des dispositions légales en vigueur et comprenant l'antériorité.
Vous voudrez bien vous mettre en rapport avec moi sans délai afin de
discuter des termes d'un tel accord.
A défaut de réaction de votre part dans un délai de une (1) semaine à
compter de la réception de la présente, nous reprendrons notre entière
liberté d'action de manière à faire cesser cette violation de nos droits
de propriété intellectuelle.
En tant que de besoin, nous vous précisons que la présente vaut mise en
demeure au sens notamment des dispositions de l'article 1153 du Code
civil, et fait donc courir les intérêts légaux sur les sommes que nous
serions amenés à vous réclamer à titre de réparation du préjudice que
nous subissons.
Je vous prie d'agréer, chère Monsieur, l'expression de mes salutations
distinguées.
En 1989, Heidemarie Schwermer, une professeur fin quarantaine, émergeant d'un divorce difficile, décide de déménager avec ses deux enfants en ville à Dortmund, dans la région du Rhin en Allemagne.
Elle nota immédiatement que la population des sans-abris était en croissance constante . Sa réaction immédiate fut d'être choquée : "Ce n'est pas normal, il faut faire quelque chose" ; elle a donc lancé ce qu'on appelle en Allemagne un Tauschring, un espace où les gens peuvent échanger leurs compétances ou leurs possessions, une zone sans argent, où une coupe de cheveux peut être échangée contre des réparations mécaniques, où un grille pain sera échangé contre un manteau. Elle appela cet espace Gib and Nimm (Donner et prendre).
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En tant que de besoin, nous vous précisons que la présente vaut mise en
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Je vous prie d'agréer, chère Monsieur, l'expression de mes salutations
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L'interdiction, approuvée par un vote de 36 contre 12, s'appliquera à 1700 parcs et à plus de 22 kilomètres de plages publiques, en plus des marinas, des places piétonnières et des promenades en bois.
Selon la présidente du conseil municipal, Christine Quinn, la nouvelle loi sauverait des vies et ferait de New York une ville plus en santé. « Les statistiques ne mentent pas : la fumée passive tue, et personne ne devrait avoir à inhaler de la fumée de cigarette en se promenant dans un parc ou sur une plage », a-t-elle déclaré.
Vendredi, ce seront les Syriens qui descendront à leur tour dans la rue pour protester contre la «monocratie, la corruption et la tyrannie». L'appel a été lancé sur Facebook par un groupe de jeunes fort de 7 800 membres. Le site Facebook est bloqué par les autorités mais les internautes parviennent à contourner la censure. Samedi, les autorités avaient empêché un rassemblement de soutien aux Egyptiens.
Une équipe de trois journalistes de TF1 a été arrêtée jeudi matin au Caire par des civils armés et conduite vers un lieu indéterminé, a annoncé à l'AFP Catherine Nayl, directrice de l'information de la chaîne.
"Nous avons des informations parcellaires. A un moment, on a pu les joindre, et ils nous ont dit qu'il avaient été arrêtés et emmenés par des gens qui ne sont pas en uniformes, des civils, armés jusqu'aux dents, vers un endroit qu'ils n'arrivent pas trop à décrire, mais qui ne ressemble pas un commissariat et plutôt à un ancien hôtel", a expliqué Catherine Nayl.
Or, le ministre égyptien a avancé un bilan de 5 tués et 836 lors des heurts survenus sur la place Tahrir.